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Titre :

9 JUIN 2009. - Arrêté ministériel portant adoption du cahier des charges du personnel de sécurité (NOTE : Abrogé par AR2011-05-15/01)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-06-2011 et mise à jour au 22-10-2013)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2011014100  2013014396 

Articles :

[Abrogé par] <AR 2013-07-09/10, art. 44,4°, 003; En vigueur : 01-11-2013>