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Titre :

19 MARS 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euro

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998003492 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Dans l'article 1erbis, 2°, de l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euro, modifié par l'arrêté royal du 13 décembre 2007, les mots " une balance, " sont abrogés.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3. Le Ministre des Finances est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 19 mars 2009.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Finances,
  D. REYNDERS