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Titre :

24 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon remplaçant l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement wallon du 14 février 2008 énumérant les biens classés sur lesquels l'Institut du Patrimoine wallon exerce sa mission de gestion.

Table des matières :

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2008200647 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <ARW 2008-12-19/66, art. 3, 002; En vigueur : 16-01-2009>