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Titre :

20 JUIN 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005035435 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 4, § 1er, de l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants, modifié par l'arrêté ministériel du 13 février 2007, il est ajouté un point 10°, rédigé comme suit :
  "10° Castlemilk Moorit."

Art.2. Dans l'article 5 du même arrêté, modifié par l'arrêté ministériel du 19 mai 2006, le deuxième alinéa est remplacé par ce qui suit :
  "A la demande de la KHV ou de la SLE, les livres généalogiques de nouvelles races non encore reprises dans l'article 4 ou la liste, visées au premier alinéa, peuvent être tenus. Les nouvelles races seront reprises dans l'article 4 ou la liste."

Art.3. Au point 1° de l'annexe au même arrêté, modifié par les arrêtés ministériels des 13 février 2007 et 1er juin 2007, il est ajouté un point l), m) et n), rédigés comme suit :
  "l) Kerry Hill;
  m) Clun Forest;
  n) Romanov."

Art. 4. Au point 2° de l'annexe au même arrêté, il est ajouté un point f), rédigé comme suit :
  "f) Boergeit."
  Bruxelles, le 20 juin 2008.
  K. PEETERS.