Détails

Liens externes :

Justel

Moniteur pdf

Titre :

10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline "bijzondere educatieve noden" (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-7
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2007036454 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline "bijzondere educatieve noden", les mots "annexes Ire à IV incluses" sont remplacés par les mots "annexes Ire à V incluse".

Art.2. A l'article 2 du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
  1° il est ajouté une phrase, rédigée comme suit :
  "Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes."
  2° il est ajouté un alinéa deux, rédigé comme suit :
  "Par dérogation au premier alinéa, les profils de formation fixés dans les annexes III à V incluse sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2011-2012."

Art.3. Dans le même arrêté, les annexes III et IV sont remplacées par les annexes Ire et II jointes au présent arrêté.

Art.4. Il est ajouté au même arrêté une annexe V qui est jointe comme annexe III au présent arrêté.

Art.5. A partir de l'année scolaire 2008-2009, la direction d'un centre d'éducation des adultes ayant la compétence d'enseignement pour la formation "vrachtwagenchauffeur" visée à l'annexe III au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, a également la compétence d'enseignement pour la formation "nascholing vrachtwagenchauffeur".

Art.6. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art.7. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 10 juillet 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE.

ANNEXES.
Art. N.
  (Annexes non traduites, voir version néerlandaise.)