19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'bijzondere educatieve noden' (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-2007 et mise à jour au 05-04-2013)
Art. 1-5
ANNEXES
Art. N
Article 1.En application de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés dans les [1 annexes Ire à XVIII incluses]1 pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline 'bijzondere educatieve noden', appartenant à l'enseignement secondaire des adultes.
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(1)<AGF 2012-09-21/15, art. 3, 004; En vigueur : 01-09-2012>
Art.2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. (Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.) <AGF 2008-07-10/69, art. 2, 1°, 002; En vigueur : 01-09-2008>
(Par dérogation au premier alinéa, les profils de formation fixés dans les [1 annexes III à VI]1 sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2011-2012) [2 et les profils de formation, fixés aux annexes VII et VIII, au plus tard pendant l'année scolaire 2015-2016.]2 <AGF 2008-07-10/69, art. 2, 2°, 002; En vigueur : 01-09-2008>
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(1)<AGF 2008-10-17/38, art. 2, 003; En vigueur : 01-09-2008>
(2)<AGF 2012-09-21/15, art. 4, 004; En vigueur : 01-09-2012>
Art.3. L'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline expérimentale 'Bijzondere Educatieve Noden' est abrogé.
Art.4. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2007.
Art.5. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 19 juillet 2007.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
F. VANDENBROUCKE
ANNEXES
Art. N.Annexes I à VIII.
(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).
Modifié par :
<AGF 2008-07-10/69, art. 3 et 4; En vigueur : 01-09-2008; pour l'insertion de l'annexe V>
<AGF 2008-10-17/38, art. 3, 003; En vigueur : 01-09-2008; pour l'insertion de l'annexe VI>
<AGF 2012-09-21/15, art. 5, 004; En vigueur : 01-09-2012; pour l'insertion de l'annexe VII et VIII>
<AGF 2013-03-01/15, art. 4, 005; En vigueur : 01-02-2013; pour la modification des annexes VII et VIII>