10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF2017-09-08/03, art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)
Art. 1-6
ANNEXES.
Art. N
Article 1.[1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes au présent arrêté :
1° [2 [3 annexes XVII et XVIII, l'annexe XXII, l'annexe XXVIII et l'annexe XXX]3 pour la discipline ébénisterie ;]2
2° les annexes XI à XVI, XIX à XXI [2 XXIII à XXVII et XXIX]2 pour la discipline menuiserie.]1
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(1)<AGF 2017-09-08/03, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2017>
(2)<AGF 2020-03-20/14, art. 3, 007; En vigueur : 01-02-2020>
(3)<AGF 2023-08-31/27, art. 17, 008; En vigueur : 01-09-2023>
Art.2.
<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>
Art.3.
<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>
Art.4.
<Abrogé par AGF 2016-03-18/14, art. 3, 005; En vigueur : 01-02-2016>
Art.5. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.
Art.6. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXES.
Art. N. ANNEXES.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)