21 MAI 2008. - Arrêté de l'administrateur général modifiant l'arrêté de l'administrateur général de la " Vlaamse milieumaatschappij " (société flamande de l'environnement) du 24 décembre 2007 portant délégation de compétences de décisions au directeur général, aux chefs de départements, de compétences de décisions spécifiques au directeur général, de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " algemene zaken " (affaires générales), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " operationeel waterbeheer " (gestion opérationnelle de l'eau), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " lucht, milieu en communicatie " (air, environnement et communication), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " economisch toezicht " (surveillance économique), de compétences de décisions spécifiques aux membres du personnel de la division " operationeel waterbeheer " (gestion opérationnelle de l'eau) et de la division " ecologisch toezicht " (surveillance écologique) (TRADUCTION).
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2008035055 | 24 DECEMBRE 2007. - Arrêté de l'administrateur général de la "Vlaamse Milieumaatschappij" (Société flamande de l'Environnement) portant délégation de compétences de décisions au directeur général, aux chefs de départements, de compétences de décisions spécifiques au directeur général, de compétences de décisions spécifiques au chef de la division "algemene zaken" (affaires générales), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division "operationeel waterbeheer" (gestion opérationnelle de l'eau), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division "lucht, milieu en communicatie" (air, environnement et communication), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division "economisch toezicht" (surveillance économique), de compétences de décisions spécifiques aux membres du personnel de la division "operationeel waterbeheer" (gestion opérationnelle de l'eau) et de la division "ecologisch toezicht" (surveillance écologique) (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-07-2008 et mise à jour au 16-03-2009) |
| 2008035967 | 21 MAI 2008. - Arrêté de l'administrateur général modifiant l'arrêté de l'administrateur général de la " Vlaamse milieumaatschappij " (société flamande de l'environnement) du 24 décembre 2007 portant délégation de compétences de décisions au directeur général, aux chefs de départements, de compétences de décisions spécifiques au directeur général, de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " algemene zaken " (affaires générales), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " operationeel waterbeheer " (gestion opérationnelle de l'eau), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " lucht, milieu en communicatie " (air, environnement et communication), de compétences de décisions spécifiques au chef de la division " economisch toezicht " (surveillance économique), de compétences de décisions spécifiques aux membres du personnel de la division " operationeel waterbeheer " (gestion opérationnelle de l'eau) et de la division " ecologisch toezicht " (surveillance écologique) (TRADUCTION). |