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Titre :

11 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la reconnaissance de la formation professionnelle individuelle en entreprise en vue de l'obtention d'un certificat de capacité de chauffeur de taxi dans la Région de Bruxelles-Capitale(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-2011 et mise à jour au 08-04-2011)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2011031167 

Articles :

[Abrogé par] <ARR 2011-03-24/11, art. 10, 002; En vigueur : 01-09-2010>