26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux aides à l'encadrement et à la transmission du savoir(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-05-2014 et mise à jour au 30-05-2014)

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Titre :

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2014031394

Articles :

[Abrogé] <ARR 2014-04-24/57, art. 19, 002; En vigueur : 01-06-2014> (NOTE : Toutefois, l'arrêté précité reste d'application pour les demandes introduites avant l'entrée en vigueur du présent arrêté : voir alors la dernière version archivée)

NL (wetwijzer.be)