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Titre :

16 DECEMBRE 2008. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXES.
Art. N1-N2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2006022396 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les annexes I et II de l'arrêté ministériel du 8 mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Bruxelles, le 16 décembre 2008.
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX

ANNEXES.
Art. N1. Annexe I.
  Allemagne
  Andorre
  Espagne
  Liechtenstein
  France
  Monaco
  Saint-Marin
  Cité du Vatican
  Chypre
  Danemark
  Grèce
  Irlande
  Islande
  Italie
  Grand-Duché de Luxembourg
  Malte
  Norvège
  Portugal
  Pays-Bas
  Royaume-Uni
  République tchèque
  Suède
  Suisse
  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 décembre 2008 modifiant l'arrêté ministériel du 8 mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets.
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX

Art. N2. Annexe II.
  Allemagne
  Espagne
  France
  Chypre
  Danemark
  Grèce
  Irlande
  Italie
  Grand-Duché de Luxembourg
  Malte
  Portugal
  Pays-Bas
  Royaume-Uni
  République tchèque
  Suède
  Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 décembre 2008 modifiant l'arrêté ministériel du 8 mai 2006 relatif aux règles vétérinaires régissant les mouvements des chiens, chats et furets.
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX.