21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'encadrement administratif dans l'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2014 et mise à jour au 28-08-2018)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1991030551 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation "Arts plastiques" |
| 1991030552 | 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations "Musique", "Arts de la parole" et "Danse" |
| 1992035686 | 29 AVRIL 1992. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la répartition de fonctions, à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente |
| 2007036835 | 21 SEPTEMBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'encadrement administratif dans l'enseignement artistique à temps partiel et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 29 avril 1992 relatif à la mise en disponibilité par défaut d'emploi, à la réaffectation, à la remise au travail et à l'attribution d'un traitement d'attente ou d'une subvention-traitement d'attente (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-10-2014 et mise à jour au 28-08-2018) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2018040434 | 4 MAI 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'offre de formation, à l'organisation, au cadre du personnel, à la perception des droits d'inscription et à la certification de l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 02-10-2025) |
| 2014036511 | 18 JUILLET 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au régime de prestations de rédacteurs dans l'enseignement artistique à temps partiel(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2018) |
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