19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2007 et mise à jour au 15-05-2025)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2006035074 | 18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Auto " (TRADUCTION). |
| 2007036455 | 19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " Auto " (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 10-09-2007 et mise à jour au 15-05-2025) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2016036397 | 30 AOUT 2016. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la répartition de disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes et la réglementation relative à la validation des études et la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " auto ", " ICT ", " talen richtgraad 3 en 4 ", " voeding " et " handel " |
| 2011035374 | 1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'Auto' |
| 2010035508 | 11 JUIN 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'auto' |
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