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Titre :

15 JUIN 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation de projets temporaires dans l'enseignement artistique à temps partiel à partir de l'année scolaire 2007-2008. (Traduction) (NOTE : confirmé par DCFL2007-07-13/51, art. 2, En vigueur : 01-09-2007)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2018 et mise à jour au 28-08-2018)



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Arrêté(s) d’exécution :

2018040434 



Articles :

[Abrogé] <AGF 2018-05-04/30, art. 62,5°, 002; En vigueur : 01-09-2018>