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Titre :

3 OCTOBRE 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 mars 2006 fixant les coefficients d'élèves réservé pour "accompagnement du parcours" dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel pour l'année scolaire 2006-2007 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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2006035559 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.