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Titre :

28 MARS 2006. - Arrêté ministériel fixant les coefficients d'élèves réservée pour " accompagnement du parcours " dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel pour l'année scolaire 2006-2007. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-04-2006 et mise à jour au 19-10-2006)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

2006036666 

Articles :

Article M. Pas de version française, voir version néerlandaise.