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Titre :

10 MARS 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les sports ou les disciplines sportives soumises à l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 mars 2006 portant les dispositions générales en matière de la pratique du sport dans les impératifs de santé en cas de participation de mineurs à des manifestations, épreuves, compétitions et formations sportives dans certaines disciplines sportives. (Traduction).



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Arrêté(s) d’exécution :

2006036306 



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