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Titre :

17 FEVRIER 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand portant organisation du " Commissariaat-generaal voor de Lichamelijke Ontwikkeling, de Sport en de Openluchtrecreatie " (Commissariat général à l'Education physique, aux Sports et à la Récréation en plein air), et règlement spécifique du statut de son personnel (TRADUCTION).



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2000035890 



Arrêté(s) d’exécution :

2008201567  2008A01567 



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