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Titre :

1er MAI 2006. - Arrêté royal relatif à la déclaration de conformité et aux critères de performance de la méthode d'analyse des objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Champ d'application.
Art. 1
CHAPITRE II. - Définition.
Art. 2
CHAPITRE III. - Migration.
Art. 3
CHAPITRE IV. - Déclaration de conformité.
Art. 4
CHAPITRE V. - Dispositions finales.
Art. 5-9
ANNEXES.
Art. N1-N3

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1992025140 

Arrêté(s) d’exécution :

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