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Titre :

13 MAI 2005. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs.

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2003011127 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'article 15bis de l'arrêté royal du 9 mars 2003 relatif à la sécurité des ascenseurs, inséré par l'arrêté royal du 17 mars 2005, est rapporté.

Art.2. Un article 15bis, rédigé comme suit, est inséré dans le même arrêté :
  " Art. 15bis. L'article 281 du même règlement général est abrogé pour ce qui concerne les ascenseurs. "

Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Donné à Naples, le 13 mai 2005.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de l'Emploi, chargée de la Protection de la Consommation,
  Mme VAN DEN BOSSCHE.