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Titre :

4 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2017 et mise à jour au 28-02-2017)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2017010825 

Articles :

[Abrogé par] <ACF 2017-02-01/05, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2014>