17 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des exploitations avicoles spécialisées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 13-09-2019)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1998016261 | 17 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. - (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM2005-03-17/40, art. 5, En vigueur : 18-04-2005, à l'exception de l'article 5bis avec En vigueur : 18-07-2005) (NOTE : Les articles 1 à 3 sont abrogés par AM 2005-03-17/42, art. 4; En vigueur : 22-04-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,20°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-1998 et mise à jour au 04-12-2018) |
| 2005035437 | 17 MARS 2005. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément des exploitations avicoles spécialisées (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-07-2006 et mise à jour au 13-09-2019) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2019014363 | 17 MAI 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'élevage d'animaux domestiques utiles à l'agriculture(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-09-2019 et mise à jour au 31-07-2024) |
| 2018012265 | 17 MAI 2018. - Arrêté du secrétaire-général modifiant l'arrêté du secrétaire-général portant délégation de certaines compétences aux membres du personnel du département agriculture et pêche (TRADUCTION) |
| 2015035284 | 24 FEVRIER 2015. - Arrêté ministériel portant adaptation de la réglementation sectorielle à la suite de l'intégration du Département Agriculture et Pêche et de l'Agence de l'Agriculture et de la Pêche |
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