21 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant nomination des membres et modifiant le règlement d'ordre intérieur du Conseil du Bien-être des animaux.
Art. 1-6
ANNEXE.
Art. N
Article 1. Sont nommés membres du Conseil du Bien-être des animaux :
1° comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national de la Protection animale" :
M. Raoul HENS
2° comme représentant de l'a.s.b.l. "Association nationale des Sociétés de Protection animale" :
M. Georges POTELLE
3° comme représentant de l'a.s.b.l. "GAIA" :
M. Michel VANDENBOSCH
4° comme représentant de l'a.s.b.l. "Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux" :
Mme Jacqueline VANDERVELDEN
5° comme représentant de la "Fondation Prince Laurent" :
la baronne Janine DELRUELLE
6° comme représentant de l'a.s.b.l. "Animaux en péril" :
M. Jean-Marc MONTEGNIES
7° comme représentant de l'a.s.b.l. "Dieren in Nood" :
Mme Sonia VAN TICHELEN
8° comme représentant de l'a.s.b.l. "Fédération professionnelle belge des Commerçants d'oiseaux, Animaux de compagnie et Accessoires" (ANDIBEL) :
M. Léonard MONAMI
9° comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national des Eleveurs et Amateurs d'animaux" :
M. Roger VANLOOK
10° comme représentant de l'a.s.b.l. "Société royale Saint-Hubert" :
M. Fred DENAYER
11° comme représentant du Conseil national de l'Agriculture :
M. Paul DE WINTER
12° comme représentant du Centre de Recherche et Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC) :
Mme Muriel PIAZZA
13° comme représentants de l'a.s.b.l. "Union professionnelle vétérinaire" :
M. Philippe BOGAERTS :
en alternance avec l'a.s.b.l. "Vlaamse Dierenartsen Vereniging" :
Mme Sylvia GOFFIN
14° comme représentant de l'a.s.b.l. "Intérêts vétérinaires - Dierenartsen Belangen" :
M. Miguel STEVENS
Art.2. Sont nommés suppléants du Conseil du Bien-être des animaux :
1° comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national de la Protection animale" :
M. Marc BOUSSY
2° comme représentant de l'a.s.b.l. "Association nationale des Sociétés de Protection animale" :
M. Karel VOGELAAR
3° comme représentant de l'a.s.b.l. "GAIA" :
Mme Ann DE GREEF
4° comme représentant de l'a.s.b.l. "Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux" :
M. André MARDULYN
5° comme représentant de la "Fondation Prince Laurent" :
M. Renaud KLEE
6° comme représentant de l'a.s.b.l. "Animaux en péril" :
Mme Véronique GOETHALS
7° comme représentant de l'a.s.b.l. "Dieren in Nood" :
M. Patrick VERBELEN
8° comme représentant de l'a.s.b.l. "Fédération professionnelle belge des Commerçants d'oiseaux, Animaux de compagnie et Accessoires" (ANDIBEL) :
M. Johan VAN DER HEYDEN
9° comme représentant de l'a.s.b.l. "Conseil national des Eleveurs et amateurs d'animaux" :
Mme Sonja SAUWENS
10° comme représentant de l'a.s.b.l. "Société royale Saint-Hubert" :
M. Norman DESCHUIMERE
11° comme représentant du Conseil national de l'Agriculture :
M. Alain DE BRUYN
12° comme représentant du Centre de Recherche et Information des Organisations de Consommateurs (CRIOC) :
M. Rob RENAERTS
13° comme représentant de l'a.s.b.l. "Union professionnelle vétérinaire" :
M. Olivier BERTRAND
14° comme représentant de l'a.s.b.l. "Intérêts vétérinaires - Dierenartsen Belangen" :
Mme Catherine MARICQ
Art.3. Sont nommés experts scientifiques et membres du bureau exécutif :
M. Jean-Marie GIFFROY
M. Frank ODBERG
M. Rony GEERS
M. Dirk LIPS
M. Marc VANDENHEEDE
Art.4. M. J.-M. GIFFROY est nommé président du Conseil. MM. Frank ODBERG et Dirk LIPS sont nommés Vice-présidents du Conseil.
Art.5. L'annexe de l'arrêté royal du 7 octobre 2002 réglant la composition et le fonctionnement du Conseil du bien-être des animaux est remplacée par l'annexe de cet arrêté.
Art.6. L'arrêté ministériel du 5 mars 2003 portant nomination des membres du Conseil du Bien-être des animaux est abrogé.
Bruxelles, le 21 novembre 2005.
ANNEXE.
Art. N. Règlement d'ordre intérieur du Conseil du Bien-être des animaux.
(Pour le Règlement, voir CN : 2005-11-21/42).