9 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française subventionnant des classes-passerelles dans l'enseignement primaire pour l'année scolaire 2004-2005.
Art. 1-4
Article 1. L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2004-2005, dans les établissements scolaires suivants :
1. Ecole du Sacré-Coeur et de Saint-Josse, rue du Cardinal 32, à 1000 Bruxelles.
2. Ecole Magellan, rue de Lenglentier 6-14, à 1000 Bruxelles.
3. Ecole fondamentale n° 8 Frédéric de Jongh, rue Gaucheret 124A, à 1030 Schaerbeek.
4. Groupe scolaire " Les Jardins d'Elise ", Ecole n° 12 d'Ixelles, rue Elise 100, à 1050 Ixelles.
5. Ecole fondamentale annexée Serge Creuz, Molenbeek-Saint-Jean, rue de la Prospérité 14, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.
6. Institut Imelda, chaussée de Ninove 132, à 1080 Molenbeek-Saint-Jean.
7. Ecole fondamentale annexée Victor Horta, Saint-Gilles, rue du Lycée 8, à 1060 Bruxelles.
8. Centre scolaire Saint-Gilles Sainte-Marie, rue Emile Feron 9, à 1060 Bruxelles.
9. Institut " La Sagesse ", rue Potagère 74, à 1210 Saint-Josse.
10. Ecole des Six-Jetons, rue des Six-Jetons 55, à 1000 Bruxelles.
11. Ecole communale n° 1, rue Josaphat 229, à 1030 Schaerbeek.
12. Ecole communale " Les Marronniers ", rue de Douvres 80, à 1070 Anderlecht.
Art.2. L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée dans les Ecoles fondamentales communales de Rixensart, Aywaille, Gouvy, Jodoigne, Yvoir, Vresse-sur-Semois, Rendeux, Manhay, Morlanwelz et Trooz, de l'Ecole fondamentale libre de Virton ainsi que dans les écoles fondamentales organisées par la Communauté française à Florennes et à Hotton, pour l'année scolaire 2004-2005.
Art.3. Le Ministre ayant l'Enseignement fondamental dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Art. 4. L'arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004.
Bruxelles, le 9 juin 2004.
Par le Gouvernement de la Communauté française :
Le Ministre chargé de l'Enseignement fondamental,
J.-M. NOLLET