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Titre :

16 DECEMBRE 2004. - Arrêté ministériel fixant la procédure et des conditions pour l'agrément d'un institut de formation pour jeunes dans le sport cycliste et/ou d'un institut de compétition pour l'organisation des courses cyclistes et d'épreuves cyclistes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-12-2004 et mise à jour au 30-08-2006)



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Arrêté(s) d’exécution :

2006035591  2006036306 



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