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Titre :

5 JUILLET 2004. - Arrêté ministériel fixant les formules des titres délivrés dans l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel (TRADUCTION).

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1999035823 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé par] <DCFL 2008-07-10/70, art. 143, 17°, 002; En vigueur : 01-09-2008>