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Titre :

8 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour du travail d'Anvers(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-08-2013 et mise à jour au 01-08-2013)

Table des matières :

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1985009821 

Arrêté(s) d’exécution :

2013009321 

Articles :

[Abrogé] <AR 2013-07-18/05, art. 12, 002; En vigueur : 01-09-2013>