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Titre :

30 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté ministériel déterminant les formations destinées à l'obtention de brevets organisées en 2005 par les centres provinciaux de formation des services publics d'incendie. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-10-2004 et mise à jour au 02-02-2005).



Table des matières :


Art. 1-12



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :



Arrêté(s) d’exécution :

2004000671  2005000041 



Articles :

Article 1. Le Centre de formation des services publics d'incendie de la province d'Anvers est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier pour les adjudants et les titulaires du brevet d'adjudant;
  6° Officier pour les sous-lieutenants stagiaires;
  7° Technicien en prévention de l'incendie;
  8° Gestion de situation de crise;
  9° Chef de service.

Art.2. Le Centre de formation des services publics d'incendie de la province du Brabant wallon est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal.

Art.3. Le Centre de formation des services publics d'incendie de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-Pompier;
  2° Caporal;
  3° Adjudant;
  4° Officier pour les adjudants et les titulaires du brevet d'adjudant;
  5° Technicien en prévention de l'incendie;
  6° Gestion de situation de crise.

Art.4. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Hainaut est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Technicien en prévention de l'incendie;
  6° Gestion de situation de crise;
  7° Chef de service.

Art.5. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Liège est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Technicien en prévention de l'incendie.

Art.6. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Limbourg est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Technicien en prévention de l'incendie;
  6° Gestion de situation de crise;
  7° Chef de service.

Art.7. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Luxembourg est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Officier pour les adjudants et les titulaires du brevet d'adjudant.

Art.8. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Namur est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier pour les adjudants et les titulaires du brevet d'adjudant;
  (6° Gestion de situation de crise.) <AM 2004-12-16/46, art. 1, 002; En vigueur : 13-01-2005>

Art.9. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Flandre orientale est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Officier (...); <AM 2005-01-18/30, art. 1, 003; En vigueur : 12-02-2005>
  4° Gestion de situation de crise.

Art.10. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Brabant flamand est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  6° Technicien en prévention de l'incendie;
  7° Gestion de situation de crise;
  8° Chef de service.

Art.11. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Flandre occidentale est chargé d'organiser en 2005 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Gestion de situation de crise.

Art. 12. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2005.
  Bruxelles, le 30 septembre 2004.
  P. DEWAEL.