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Titre :

13 JUIN 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 4 avril 2003 relatif à l'animation socioculturelle des adultes (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-07-2003 et mise à jour au 26-11-2008)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2004036047  2006035713  2008204204 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2008-09-05/46, art. 63, 005; En vigueur : 15-09-2008>