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Titre :

1 AVRIL 2003. - Arrêté ministériel fixant le prix des allogreffes de cellules bêta pancréatiques d'origine humaine.

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2008018322 

Articles :

[Abrogé par] <AM 2008-10-31/32, art. 5,4°, 002; En vigueur : 01-12-2008>