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Titre :

31 MAI 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'obtention de subventions pour les stages sportifs organisés par les fédérations sportives (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-10-2008 et mise à jour au 26-02-2009)

Table des matières :

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2000035460 

Arrêté(s) d’exécution :

2008203627  2009035174 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2009-01-16/46, art. 13, 003; En vigueur : 26-02-2009,à l'exception des articles 8, 9 et 10, qui continuent à s'appliquer aux subventions octroyées sur la base de l'arrêté jusqu'au 01-07-2009>