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Titre :

11 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 juillet 2001 portant stimulation d'une politique culturelle locale qualitative et intégrale. (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-07-2004 et mise à jour au 28-08-2012)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2002035756  2004036047  2004036256  2006036619  2007036755  2008035050 

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2012-07-06/26, art. 64, 006; En vigueur : 01-01-2014>