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Titre :

21 DECEMBRE 2001. - Décret portant réduction de l'usage des pesticides par les services publics en Région flamande (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-02-2013 et mise à jour au 22-02-2013)

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Arrêté(s) d’exécution :

2004036449  2009200082  2013035318 

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2013-02-08/01, art. 16, 002; En vigueur : 01-01-2015>