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Titre :

21 MARS 2002. - Arrêté ministériel déterminant les formes chimiques autorisées pour les nutriments et pour d'autres substances nutritives, qui peuvent être utilisés dans des denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-04-2002 et mise à jour au 19-05-2014)

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2004022174  2006022906  2007023130  2007023438  2014024182 

Articles :

Article 1. Pour les nutriments et les autres substances nutritives énumérées en annexe du présent arrêté, qui peuvent être ajoutés aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, les formes chimiques, reprises dans l'annexe du présent arrêté, sont seulement autorisées.

Art.2. § 1er. Les substances énumérées en annexe du présent arrêté, doivent être conformes aux critères de pureté établit dans l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires.
  § 2. Les substances énumérées en annexe du présent arrêté, pour lesquelles des critères de pureté ne sont pas établis dans l'arrêté royal du 14 juillet 1997 relatif aux critères de pureté des additifs pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires, doivent être conformes aux critères de pureté généralement acceptés par les organismes internationaux.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
  Par mesures transitoires, les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière autres que les préparations pour nourrissons, les préparations de suite pour nourrissons, les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés, qui ne satisfont pas aux dispositions du présent arrêté, peuvent être mis dans le commerce jusqu'au 1 avril 2004.

ANNEXE.
Art. N.Formes chimiques autorisées pour les nutriments et les autres substances nutritives dans les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière.
  Aux fins du présent tableau, on entend par :
  BV/AP : les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière autres que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, les préparations pour nourrissons, les préparations de suite pour nourrissons, les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés
  FSMP : aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
  Z/N : les préparations pour nourrissons et les préparations de suite pour nourrissons
  B : les préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge et les aliments pour bébés.
  + : autorisé
  - : non autorisé
  ns (non spécifié) : seulement autorisé s'il a été démontré par des données scientifiques généralement admises que la substance convient au groupe cible

<table border="0">SubstanceFormes chimiquesAPFSMPNB------VITAMINES :     Vitamine ARétinol++++ Acetate de rétinol++++ Palmitate de retinol++++ Beta-carotène++++Vitamine DCholecalciferol++++ Ergocalciferol++++Vitamine ED-alpha-tocopherol++++ DL-alpha-tocopherol++++ Acétate de D-alpha-tocopherol++++ Acétate de DL-alpha-tocopherol++++ Succinate acide de++-- D-alpha-tocopherol    Vitamine KPhylloquinone (Phytomenadione)++++Vitamine B1Chlorhydrate de thiamine++++ Mononitrate de thiamine++++Vitamine B2Riboflavine++++ Riboflavine-5-phosphate de sodium++++NiacineAcide nicotinique++++ Nicotinamide++++AcideD-pantothenate de calcium++++Pantothenique      D-pantothenate de sodium++++ Dexpantothenol++++Vitamine B6Chlorhydrate de pyridoxine++++ Pyridoxine-5-phosphate++++ Dipalmitate de pyridoxine++++[Folates]Acide pteroylmonoglutamique+++ <AM 2006-08-29/33, art. 1, 003; <b> En vigueur : </b> 06-10-2006>    Vitamine B12Cyanocobalamine++++ Hydroxocobalamine++++BiotineD-biotine++++Vitamine CAcide L-ascorbique++++ L-ascorbate de sodium++++ L-ascorbate de calcium++++ L-ascorbate de potassium++++ L-ascorbyl 6-palmitate++++MINERAUX :     CalciumCarbonate de calcium++++ Chlorure de calcium++++ Sels de calcium de l'acide++++ citrique     Gluconate de calcium++++ Glycerophosphate de calcium++++ Lactate de calcium++++ Sels de calcium de l'acide++++ orthophosphorique     Hydroxyde de calcium++++ Oxyde de calcium++-+MagnésiumAcétate de magnésium++-- Carbonate de magnésium++++ Chlorure de magnésium++++ Sels de magnésium de l'acide++++ citrique     Gluconate de magnésium++++ Glycerophosphate de magnésium++-+ Sels de magnésium de l'acide++++ orthophosphorique     Lactate de magnésium++-+ Hydroxyde de magnésium++++ Oxyde de magnésium++++ Sulfate de magnésium++++FerCarbonate ferreux++-+ Citrate ferreux++++ Citrate ferrique d'ammonium++++ Gluconate ferreux++++ Fumarate ferreux++++ Diphosphate ferrique de sodium++-+ Lactate ferreux++++ Sulphate ferreux++++ Diphosphate ferrique++++ (pyrophosphate ferrique)     Saccharate ferrique++-+ Fer élémentaire (issu de la++-+ réduction du carbonyle, de la     réduction électrolytique et de la     reduction de l'hydrogène)    CuivreCarbonate de cuivre++++ Citrate de cuivre++++ Gluconate de cuivre++++ Sulfate de cuivre++++ Complexe cuivre-lysine++++IodeIodure de potassium++++ Iodate de potassium++++ Iodure de sodium++++ Iodate de sodium++-+ZincAcetate de zinc++++ Chlorure de zinc++++ Citrate de zinc++++ Gluconate de zinc++++ Lactate de zinc++++ Oxyde de zinc++++ Carbonate de zinc++-- Sulfate de zinc++++ManganeseCarbonate de manganese++++ Chlorure de manganese++++ Citrate de manganese++++ Gluconate de manganese++++ Glycerophosphate de manganese++-+ Sulfate de manganese++++SodiumBicarbonate de sodium+++ns Carbonate de sodium+++ns Chlorure de sodium+++ns Citrate de sodium+++ns Gluconate de sodium+++ns Lactate de sodium+++ns Hydroxyde de sodium+++ns Sels de sodium de l'acide+++ns orthophosphorique    PotassiumBicarbonate de potassium+++- Carbonate de potassium+++- Chlorure de potassium++++ Citrate de potassium++++ Gluconate de potassium++++ Glycerophosphate de potassium++-+ Lactate de potassium++++ Hydroxyde de potassium+++- Sels de l'acide orthophosphorique+++- de potassium    SeleniumSelenate de sodium+++ns Hydrogenoselenite de sodium++-ns Selenite de sodium+++nsChrome (III) etChlorure de chrome++nsnsses formes     hexahydratees      Sulfate de chrome++nsnsMolybdene (VI)Molybdate d'ammoniaque++nsns Molybdate de sodium++nsnsFluorFluorure de potassium++nsns Fluorure de sodium++nsnsACIDE AMINES :     AlanineL-alanine++nsnsArginineL-arginine++++AcideL-acide aspartique-+nsnsaspartique     CitrullineL-citrulline-+nsnsCysteineL-cysteine++++CystineL-cystine++++PhenylalanineL-phenylalanine++++AcideL-acide glutamique++nsnsglutamique     GlutamineL-glutamine++nsnsGlycineGlycine-+nsnsHistidineL-histidine++++IsoleucineL-isoleucine++++LeucineL-leucine++++LysineL-lysine++++ L-lysine acetate++--MethionineL-methionine++++OrnithineL-ornithine++nsnsProlineL-proline-+nsnsThreonineL-threonine++++TryptophaneL-tryptophane++++TyrosineL-tyrosine++++ValineL-valine++++les acidesLe cas echeant les chlorhydrates+++(1)+(1)amines     precites      Le cas echeant les sels de sodium,++-- de potassium, de calcium et de     magnesium    NUCLEOTIDES :     Acide adenosineAcide adenosine-5-monophosphorique+++nsmonophospho-     rique (AMP)      Sels de sodium de l'acide+++ns adenosine monophosphorique    Acide cytidineAcide cytidine-5-monophosphorique+++nsmonophospho-     rique (CMP)      Sels de sodium de l'acide cytidine+++ns monophosphorique    Acide guanosineAcide guanosine-5-monophosphorique+++nsmonophospho-     rique (CMP)     (GMP)      Sels de sodium de l'acide+++ns guanosine monophosphorique    Acide inosineAcide inosine-5-monophosphorique+++nsmonophospho-     rique (IMP)      Sels de sodium de l'acide inosine+++ns monophosphorique    Acide uridiqueAcide uridique-5-monophosphorique+++nsmonophospho-     rique (UMP)      Sels de sodium de l'acide uridique+++ns monophosphorique    AUTRES     SUBSTANCES     NUTRITIVES :     CarnitineL-carnitine++++ L-chlorhydrate de carnitine++++TaurineTaurine+++nsCholineCholine++++ Chlorure de choline++++ Bitartrate de choline++++ Citrate de choline++++InositolInositol++++
  [1 (1) Seulement d'application pour les chlorhydrates de L-arginine, L-cystine, L-histidine, L-isoleucine, L-lysine et L-cystéine.
   En ce qui concerne les préparations pour nourrissons et préparations de suite, la L-arginine et son chlorhydrate sont exclusivement utilisés pour la fabrication des préparations pour nourrissons visées au point 2.2 du point 5.2.1.1 de l'annexe de l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, et des préparations de suite visées au point 2.2 du point 5.2.2.1 de la même annexe.]1
  Tableau modifié par :
  <AM 2004-03-05/35, art. 1, 002; En vigueur : 24-03-2004; M.B. 24-03-2004, p. 16764-16765>
  <AM 2006-08-29/33, art. 1 et 2, 003; En vigueur : 26-09-2006; M.B. 26-09-2006, p. 50041>
  <AM 2007-11-26/32, art. 1, 005; En vigueur : 21-12-2007; M.B. 11-12-2007, p. 60951>
  ----------
  (1)<AM 2014-04-04/50, art. 2, 006; En vigueur : 29-05-2014>