14 MARS 2002. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2003 et mise à jour au 18-11-2011)
| Numac | Titre |
|---|---|
| 1980020104 | 1 FEVRIER 1980. - Arrêté royal relatif aux appareils à pression en provenance ou à destination d'un des Etats membres de la Communauté économique européenne. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 14-03-2002) (NOTE 1 : Abrogé par AR 1999-06-13/81, art. 35; En vigueur : 1999-11-29 en ce qui concerne les équipements à pression et ensembles qui relèvent du champ d'application de l'AR 1999-06-13/81) (NOTE 2 : Abrogé par AR 2002-03-14/30, art. 24; En vigueur : 2001-07-01 et 2003-07-01 en ce qui concerne les équipements sous pression qui relèvent du champ d'application de l'AR 2002-03-14/30) |
| 1989012417 | 12 JUIN 1989. - [Arrêté royal concernant la mise sur le marché de bouteilles à gaz]. <AR 2005-12-06/60, art. 4, 1°, 003; En vigueur : 17-02-2006> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-09-1989 et mise à jour au 07-02-2006). |
| 1947092750 | 27 SEPTEMBRE 1947. - RGPT : Règlement général pour la protection du travail (Titre III) (Art. 184 - N5*723quinquies) (NOTE : les dispositions relatives aux carrières et à leurs dépendances sont abrogées pour la Région wallonne. <DRW2002-07-04/41, art. 18; En vigueur : 01-10-2002>) (NOTE : art. 635-681 abrogés pour la Région bruxelloise par ARR2019-05-03/07, art. 26, 082; En vigueur : 24-05-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-1981 et mise à jour au 04-12-2023) |
| 2002014065 | 14 MARS 2002. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2003 et mise à jour au 18-11-2011) |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2011014275 | 13 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal relatif aux équipements sous pression transportables(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2011 et mise à jour au 24-09-2021) |
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