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Titre :

1 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des activités de bénévoles subventionnables (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-11-2001 et mise à jour au 19-12-2002)

Table des matières :

Art. 1-9
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2002036484 

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