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Titre :

30 NOVEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 janvier 1998 fixant les échelles de traitement des grades particuliers du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998016054 

Arrêté(s) d’exécution :

2006036060 

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