21 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant émission de nouvelles valeurs postales.
Art. 1-6
Article 1. Il est émis des timbres-poste ordinaires aux valeurs exprimées en Euros du nouveau type, représentant Notre Effigie. Les différentes valeurs d'affranchissement correspondront au tarif en vigueur de LA POSTE.
Art.2. Il est émis des timbres-poste ordinaires aux valeurs exprimées en euros du type " Oiseaux ". Les différentes valeurs d'affranchissement correspondront au tarif en vigueur de LA POSTE.
Art.3. Il est émis des timbres-poste de circonstance à validité permanente, représentant une illustration appropriée. Les différentes valeurs d'affranchissement correspondront au tarif en vigueur de LA POSTE.
Art.4. Il est émis des timbres-poste illustrés par le Logo de La Poste et à validité permanente. Les différentes valeurs d'affranchissement correspondront au tarif en vigueur de LA POSTE.
Art.5. L'article 9, de l'arrêté royal du 23 mars 2001, portant émission des valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 est remplacé par le nouvel article 9, suivant :
" Art. 9. Il est émis une feuille spéciale indivisible comportant dix timbres-poste à l'occasion de Noël et Nouvel an. ".
Art. 6. Notre Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 21 septembre 2001.
ALBERT
Par le Roi :
Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques,
R. DAEMS.