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Titre :

20 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 2001 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2001014080 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les articles 9, 10 et 11 de l'arrêté royal du 23 mars 2001, portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 sont remplacés par les nouveaux articles 9, 10 et 11 suivants :
  " Art. 9. Il est émis une feuille spéciale indivisible comportant dix timbres-poste à l'occasion de Noël et Nouvel-An.
  La valeur d'affranchissement des timbres-poste correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire normalisé en service intérieur.
  Art. 10. Il est émis hors programme une feuille spéciale indivisible comportant vingt timbres constituant l'émission " Le tour du 20e siècle en 80 timbres ".
  La valeur d'affranchissement des timbres-poste correspondra au tarif d'un envoi non prioritaire normalisé en service intérieur.
  Art. 11. La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 8 correspondra au tarif d'une lettre normalisée en service intérieur. "

Art. 2. Notre Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 20 septembre 2002.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Télécommunications et des Entreprises et Participations publiques,
  R. DAEMS.