25 JANVIER 2001. - Arrêté royal concernant les chantiers temporaires ou mobiles. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-02-2001 et mise à jour au 14-04-2023)
Section I. - Champ d'application et définitions.
Art. 1-3
Section II. - (Ouvrages dont la surface totale est inférieure à 500 m2 où des travaux sont exécutés par plusieurs entrepreneurs.) <AR 2005-01-19/31, art. 3, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 4
Sous-section Ire. - La coordination du projet de l'ouvrage. <Insérée par AR 2005-01-19/31, art. 3; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 4bis, 4ter, 4quater, 4quinquies, 4sexies, 4septies
Sous-section II. - La coordination de la réalisation de l'ouvrage. <Insérée par AR 2005-01-19/31, art. 3; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 4octies, 4nonies, 4decies, 4undecies, 4duodecies, 4terdecies, 4quater, 4quinquiesdecies, 4sexiesdecies
Section III. - (Ouvrages dont la surface totale est égale ou supérieure à 500 m2 ou qui appartient à l'annexe V, et où des travaux sont exécutés par plusieurs entrepreneurs.) <AR 2005-01-19/31, art. 4, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 4septiesdecies
Sous-section I. - La coordination du projet de l'ouvrage.
Art. 5-12
Sous-section II. - La coordination de la réalisation de l'ouvrage.
Art. 13-24
Section IV. - (Obligations particulières en matière d'instruments lors de la coordination.) <AR 2005-01-19/31, art. 17, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Sous-section I. - Le plan de sécurité et de santé.
Art. 25-30
Sous-section II. - Le journal de coordination.
Art. 31-33
Sous-section III. - Le dossier d'intervention ultérieure.
Art. 34-36, 36bis
Sous-section IV. - La structure de coordination.
Art. 37-40
Section V. - Chantiers où les travaux sont exécutés par un seul entrepreneur.
Art. 41-43
Section VI. - Dispositions applicables à tous les chantiers.
Sous-section I. - Champ d'application.
Art. 44
Sous-section II. - Notification préalable.
Art. 45-47
Sous-section III. - La transmission, la mise à disposition et la réclamation du dossier d'intervention ultérieure.
Art. 48-49, 49bis
Sous-section IV. - Obligations spécifiques des entrepreneurs.
Art. 50, 50bis, 50ter, 50quater, 50quinquies, 50sexies, 50septies, 51-53
Sous-section V. - Obligations spécifiques des intervenants.
Art. 54
Section VII. - Conditions d'exercice de la fonction de coordinateur.
Sous-section I. - (Chantiers temporaires ou mobiles d'une surface totale égale ou supérieure à 500 m2.) <AR 2005-01-19/31, art. 37, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 55
Formation de base et expérience professionnelle utile. <Inséré par AR 2005-01-19/31, art. 37; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 56-57
(Formation complémentaire et autres connaissances)<KB 2005-01-19/31,art. 37, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 58-59
Cas particuliers. <AR 2005-01-19/31, art. 37, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Conduites utilitaires souterraines
Art. 60-61
Coordinateurs adjoints<Inséré par AR 2001-12-19/43, art. 2; En vigueur : 09-02-2002>
Art. 62
Mesures transitoires. <AR 2005-01-19/31, art. 37, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 63-64
(Certification). <AR 2005-01-19/31, art. 37, 004; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65
Sous-section II. - Chantiers temporaires ou mobiles d'une surface totale inférieure à 500 m2. <Insérée par AR 2005-01-19/31, art. 37, 14°; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65bis
Chantiers temporaires ou mobiles pour lesquels la collaboration d'un architecte est légalement requise. <Inséré par AR 2005-01-19/31, art. 37, 14°; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65ter
Chantiers temporaires ou mobiles pour lesquels la collaboration d'un architecte n'est légalement pas requise. <Inséré par AR 2005-01-19/31, art. 37, 14°; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65quater, 65quinquies
Sous-section III. - Conditions applicables à tous les coordinateurs en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles. <Insérée par AR 2005-01-19/31, art. 37, 15°; En vigueur : 27-01-2005>
Assurance en responsabilité civile. <Inséré par AR 2005-01-19/31, art. 37, 15°; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65sexies
Formation continue. <Inséré par AR 2005-01-19/31, art. 37, 15°; En vigueur : 27-01-2005>
Art. 65septies
Section VIII. - Dispositions finales.
Art. 66-72
ANNEXES.
Art. N1-N5
2001013240 2002013102 2005012415 2005200208 2006200951 2006202941 2007201638 2011021058 2018204737 2023201732