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Titre :

10 AOUT 2001. - Arrêté royal relatif à la sécurité des pseudo-jouets. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-04-2002 et mise à jour au 13-04-2015)

Table des matières :

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Arrêté(s) d’exécution :

2015011151 

Articles :

[Abrogé] <AR 2015-03-24/06, art. 4,1°, 003; En vigueur : 01-07-2015>