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Titre :

18 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel relatif à l'introduction de l'euro dans les arrêtés ministériels relatifs aux douanes et accises.

Table des matières :

CHAPITRE I. - Agents en douane.
Art. 1
CHAPITRE II. - Mouvement d'accise.
Art. 2
CHAPITRE III. - Huiles minérales.
Art. 3
CHAPITRE IV. - Tabacs manufacturés.
Art. 4-5
CHAPITRE V. - Prestations spéciales.
Art. 6-7
CHAPITRE VI. - Documents en matière de douane et accises.
Art. 8-9
CHAPITRE VII. - Dispositions finales.
Art. 10
ANNEXES.
Art. N1-N3

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Arrêté(s) d’exécution :

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