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Titre :

12 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal modifiant l'orthographe du nom de la commune de Blégny en celle de Blegny.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1988000115 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Dans l'annexe de l'arrêté royal du 24 juin 1988 déterminant l'orthographe du nom des communes, modifiée par l'arrêté royal du 14 août 1992, le mot " Blégny " est remplacé par le mot " Blegny ".

Art. 2. Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 12 septembre 2001.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  A. DUQUESNE.