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Titre :

8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au financement des fonds spéciaux de recherche auprès des universités en Communauté flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-11-2000 et mise à jour au 06-03-2009)

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Disposition générale. <Inséré par AGF 2003-01-24/41, art. 1; En vigueur : 01-01-2003>
Art. 1
CHAPITRE Ierbis. (ancien chapitre Ier) - Moyens de financement. <AGF 2003-01-24/41, art. 1, 002; En vigueur : 01-01-2003>
Art. 1bis
CHAPITRE Ierter. [1 - Vlaams Academisch Bibliografisch Bestand - Sociale en Humane Wetenschappen (VABB-SHW)]1
Section Ire. [1 - Degré de couverture et contenu de la VABB-SHW.]1
Art. 1ter, 1quater
Section II. [1 - Le Panel d'Autorité.]1
Art. 1quinquies, 1sexies, 1septies, 1octies, 1novies
Section III. [1 - Première version de la VABB-SHW.]1
Art. 1decies, 1undecies
Section IV. [1 - Extension et actualisation annuelle de la VABB-SHW.]1
Art. 1duodecies, 1terdecies, 1quaterdecies
Section V. [1 - Rectification d'erreurs matérielles.]1
Art. 1quindecies
Section VI. [1 - Gestion de la qualité.]1
Art. 1sedecies, 1sepdecies, 1octadecies
CHAPITRE II. - Fixation et répartition de l'intervention des pouvoirs publics.
Art. 2-3, 3bis, 4, 4bis, 5
CHAPITRE III. - Conditions d'attribution et attribution interne de moyens.
Art. 6-11
CHAPITRE IV. - Rapport et évaluation.
Art. 12-14
CHAPITRE IVbis. - Le Methusalem-financiering pour chercheurs de renommée internationale. <Inséré par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Section 1re. - Généralités. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14bis
Section 2. - Caractéristiques du financement. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14ter
Section 3. - Conditions de financement. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14quater, 14quinquies, 14sexies, 14septies
Section 4. - Evaluation. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14octies
Section 5. - Arrêt du financement. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14novies
Section 6. - Eléments organisationnels. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14decies, 14undecies, 14duodecies
Section 7. - Etablissement de rapports. <Insérée par AGF 2006-12-08/58, art. 7; En vigueur : 01-10-2006>
Art. 14terdecies, 14quaterdecies
CHAPITRE V. - Disposition transitoire.
Art. 15, 15bis
CHAPITRE VI. - Dispositions finales.
Art. 16-18
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1994036193 

Arrêté(s) d’exécution :

2003035294  2003200199  2003201401  2004036211  2007035104  2009200844 

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