20 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N1Bis
CHAPITRE I. - Simulateurs d'aliments.
Art. 1N1Bis, 2N1Bis
CHAPITRE II. - Conditions d'essai de migration (durée et température).
Art. 3N1Bis, 4N1Bis, 5N1Bis, 6N1Bis
CHAPITRE III. - Essais gras substitutifs de la migration globale et spécifique.
Art. 7N1Bis, 8N1Bis
CHAPITRE IV. - Essais gras alternatifs de la migration globale et spécifique.
Art. 9N1Bis, 10N1Bis, 11N1Bis