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Titre :

16 AVRIL 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 novembre 1981 relatif aux méthodes d'analyse de référence nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1982000226 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Les méthodes d'analyses, reprises à l'annexe de l'arrêté royal du 26 novembre 1981 relatif aux méthodes d'analyse de référence nécessaires au contrôle de la composition des produits cosmétiques, sont complétées par les dispositions XXXV à XXXVII, reprises à l'annexe du présent arrêté.

Art.2. Notre Ministre de la Santé publique et des Pensions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 16 avril 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
  M. COLLA

ANNEXE.
Art. N. XXXV. Identification et détermination de l'acide benzoïque, de l'acide 4-hydroxybenzoïque, de l'acide sorbique, de l'acide salicylique et de l'acide propionique dans les produits cosmétiques. -
  XXXVI. Identification de l'hydroquinone, du monométhyléther d'hydroquinone, du monoéthyléther d'hydroquinone et du monobenzyléther d'hydroquinone dans les produits cosmétiques. - XXXVII. Identification et dosage du phénoxy-2-éthanol, du phénoxy-1-propanediol, des hydroxy-4-benzoates de méthyle, d'éthyle, de propyle, de butyle et de benzyle dans les produits cosmétiques.
  (Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 17-09-1998, p. 30244 - 30259).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 16 avril 1998.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Santé publique et des Pensions,
  M. COLLA