17 SEPTEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté royal du 2 juin 1998 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques régissant l'amélioration et la conservation des races avicoles et cunicoles. - (NOTE : Abrogé pour la Communauté flamande par AM2005-03-17/40, art. 5, En vigueur : 18-04-2005, à l'exception de l'article 5bis avec En vigueur : 18-07-2005) (NOTE : Les articles 1 à 3 sont abrogés par AM 2005-03-17/42, art. 4; En vigueur : 22-04-2005) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-09-27/15, art. 41,20°, 003; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-11-1998 et mise à jour au 04-12-2018)
Art. 1-5, 5bis, 6-7
ANNEXES.
Art. N1-N3