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Titre :

10 AOUT 1998. - Arrêté royal relatif à l'agrément des parcs zoologiques. (NOTE : abrogé pour la Région flamande par AGF2018-06-08/21, art. 39, 004; En vigueur : 01-11-2018) (NOTE : abrogé pour la Région wallonne par ARW2018-07-24/07, art. 56, 005; En vigueur : 01-01-2019) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-11-1998 et mise à jour au 12-10-2018)



Table des matières :

CHAPITRE I. - Définitions.
Art. 1
Art. 1 Région de Bruxelles-Capitale
CHAPITRE II. - Procédure d'agrément.
Art. 2
Art. 2 Région de Bruxelles-Capitale
CHAPITRE III. - Conditions d'agrément.
Section I. - Hébergement et équipement.
Art. 3-11
Section II. - Soins, hygiène et guidance vétérinaire.
Art. 12-15
Art. 15 Région de Bruxelles-Capitale
Art. 16-22
Section III. - Information du visiteur et programme éducatif.
Art. 23-24
Section IV. - Elevage des animaux et programme de conservation des espèces.
Art. 25-26
Section V. - Registre.
Art. 27
CHAPITRE IV. - Dispositions transitoires.
Art. 28
Art. 28 Région de Bruxelles-Capitale
Art. 29-30
ANNEXES.
Art. N1-N2



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