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Titre :

6 MAI 1998. - Arrêté royal relatif au classement hiérarchique des grades particuliers que peuvent porter les agents de l'Office national de l'Emploi et fixant les modes d'accès à certains de ces grades. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-06-1998 et mise à jour au 26-05-2006)

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Arrêté(s) d’exécution :

1998012333  1999012029  1999012527  1999012528  2004012329  2005200291  2006022410 

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