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Titre :

16 MARS 1998. - Arrêté ministériel fixant la liste des grades qui donnent accès aux grades à conférer par changement de grade ou par promotion par avancement de grade et le mode de nomination à suivre pour l'attribution d'un emploi. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-04-1998 et mise à jour au 11-02-2004.)

Table des matières :

Art. 1-4
Annexe.
Art. N1

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1998011075 

Arrêté(s) d’exécution :

2000011004  2003011609 

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